Vous désirez agrandir votre terrasse, surélever votre maison ou simplement refaire à neuf votre jardin ? Quelle que soit la nature des travaux que vous entreprenez, sachez qu’il vous faut respecter certaines règles de bon voisinage visant à garantir (ou à perturber le moins possible) la quiétude des résidents qui vous environnent. Et même si l’avis de vos voisins vous indiffère, il faut garder à l’esprit qu’une intervention mal préparée ou trop bruyante peut rapidement mener à des litiges, voire à des versements d’indemnités. Voici nos astuces pour que tout se déroule à la perfection. Du bon relationnel entre voisins Les conflits entre voisins ne sont pas rares et peuvent naître à partir de rien, ou presque : un désordre ponctuel pour lequel vous n’avez pas prévenu (soirée dansante ou travaux très bruyants), un dérangement léger mais continu, une certaine tendance à mettre le son des enceintes trop fort après minuit, ou encore une manie de passer la tondeuse le dimanche matin au chant du coq… Dans le cas de travaux à réaliser chez vous, le dérangement ne peut pas toujours être contenu. S’il n’est pas possible de limiter le bruit de la perceuse et de réclamer le silence complet aux ouvriers, vous êtes néanmoins en mesure d’organiser vos opérations de travaux de manière à informer vos voisins, à ne pas empiéter sur leur terrain et, en substance, à les gêner le moins possible. En cas de gêne ou de dommages, la facture pourrait en effet être salée ! (Voir la partie « en cas de dommages » dans cet article.) N’oubliez pas d’informer votre voisinage ! Si vous vous lancez dans des travaux d’importance, il est fortement recommandé d’en informer vos voisins le plus tôt possible, avant même de déposer votre demande en mairie dans l’optique d’obtenir une déclaration ou un permis de construire (dans le cas de travaux majeurs). C’est l’occasion de leur présenter votre projet dans le détail, et cela vous permet : De recueillir leurs éventuelles remarques (dont certaines peuvent influencer positivement votre projet) ; De les rassurer en leur montrant que vous prenez leur avis et leur tranquillité en compte. Vous n’êtes forcé, cependant, de faire le tour de toute la rue et des artères annexes pour prévenir tous ceux qui pourraient éventuellement être gênés par le bruit. S’il s’agit de travaux d’importance, une fois le permis obtenu, la mairie affichera une autorisation présentant le détail des caractéristiques du projet, que chacun sera en droit de consulter. Méfiez-vous des troubles anormaux de voisinage Que vous décidiez de modifier entièrement votre maison ou simplement d’effectuer de menus travaux, vous devez toujours prendre soin de ne pas causer ce qu’on appelle des « troubles anormaux de voisinage ». Il s’agit de nuisances qui excèdent, par leur nature, les inconvénients considérés comme « normaux » entre voisins. En vertu du principe de « trouble anormal » établi par le Code civil, un certain seuil est défini au-delà duquel la responsabilité du fauteur de troubles est engagée (plus de détails sur cette page). Exemples de troubles anormaux de voisinage Ces troubles peuvent consister en : Des bruits excessifs (diurnes ou nocturnes) ; Des odeurs dérangeantes ; Une lumière abusive (l’enseigne lumineuse d’une boutique, par exemple) ; Des plantations gênantes ; Une privation d’ensoleillement ; Une gêne esthétique ; Nature excessive des troubles Le cas échéant, ces troubles peuvent être de nature excessive, et constituer un dérangement supérieur à ce que la vie en société entre voisins contraint à supporter. C’est pourquoi un trouble anormal de voisinage peut conduire à un litige, et ce litige peut vous contraindre à une indemnisation en fonction de la nature du dérangement et du préjudice subi par le voisin (le tout étant décidé au cas par cas par un juge). Pensez qu’un trouble anormal de voisinage récurrent ou permanent (si vous avez installé une éolienne sur votre toit et qu’elle génère un bruit monstrueux, mettons) peut grandement affecter la valeur immobilière des biens alentour, et impacter la rentabilité d’un investissement. Notez que le fait d’avoir présenté votre projet à vos voisins peut vous laisser une certaine marge de manœuvre quant au volume acceptable du dérangement (en fonction de la compréhension dont ils sont prêts à faire preuve). Troubles de voisinage en copropriété Les maisons ne sont pas seules concernées par les problématiques de conflits de voisinage à l’occasion de travaux : il en va de même pour les appartements en copropriété, dès lors qu’il s’agit de modifier ou d’impacter les parties communes. Dans ce cas, c’est au syndic qu’il incombe de faire respecter le règlement. Jetez un œil sur cet article pour en savoir plus. Prenez vos distances ! Dans le cadre de travaux chez vous, le respect des distances peut constituer une source importante de conflits de voisinage. Le droit encadre strictement les questions de distance entre habitations : tout propriétaire est libre de construire sur son propre terrain dès lors qu’il ne dépasse par les limites de sa propriété. Or, ces limites séparatives entre terrains et constructions peuvent changer en fonction de la commune ; il est donc nécessaire, pour en connaître les détails, de consulter le Plan local d’urbanisme (PLU) et/ou le Plan d’occupation des sols (POS) ; ou, à défaut, les documents établis au niveau national. De sorte que vous ne pouvez pas agrandir votre habitation au-delà des limites de votre propriété, ou franchir ces limites d’une quelconque manière. Ces règles visent à garantir l’intimité pour les constructions voisines, un agencement harmonieux, ainsi que l’ensoleillement. Imaginez un instant être dans la position de la victime : vous vous êtes endetté avec un gros crédit immobilier pour acquérir une jolie maison sans vis-à-vis avec un grand jardin dont l’intimité est protégée par une clôture opaque ; mais voilà qu’un jour, votre voisin décide de surélever sa propre habitation d’un étage, à une hauteur telle que, de la fenêtre, il peut voir tout ce qu’il se passe dans votre jardin. Dans ce cas précis, par exemple, la création de vues est soumise à des règles strictes de distance établies dans le code de l’urbanisme, dont il n’est possible de s’affranchir qu’avec l’accord express du voisin qui subira le préjudice. Et si vous devez passer par le terrain de votre voisin ? Dans des cas particuliers, il est imaginable que la nature ou l’ampleur de vos travaux vous contraignent à accéder au terrain de votre voisin – par exemple pour grimper sur votre échafaudage ou pour refaire un mur trop proche de sa propriété. Il suffit alors de négocier avec lui un « droit de passage », aussi appelé « tour d’échelle », par le biais d’une lettre recommandée avec accusé de réception. Ce courrier stipule les détails : quelles heures pour vos passages, pour quelles durées, les précautions à prendre, les modalités d’indemnisation en cas de dommages matériels, etc. Si votre voisin refuse catégoriquement, vous êtes en mesure de lancer une action en référé auprès du Tribunal de grande instance afin d’obtenir ce droit de passage. En ayant connaissances de ces quelques règles de bon sens, vos travaux devraient se dérouler comme sur des roulettes, et sans mécontenter vos voisins !